Intoxication professionnelle à l'arsenic
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Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle en France.
Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :
Législation en France
Régime général
Fiche Maladie Professionnelle | ||
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
Régime Général[1]. Date de création : | ||
Tableau no 20 RG | ||
Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux | ||
Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
A. - Intoxication aiguë :
de cytolyse hépatique.
| 7 jours | Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment :
cuir, en verrerie, en électronique. |
B. - Effets caustiques
plaies arsencales;
perforation de la cloison nasale
| 7 jours | |
C. - Intoxication subaiguë
| 90 jours | |
D. - Affections cancéreuses
disque (maladie de Bowen);
| 40 ans | |
Date de mise à jour : |
Régime agricole
Fiche Maladie Professionnelle | ||
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
Régime Agricole[2]. Date de création : | ||
Tableau no 10 RA | ||
Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux | ||
Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
A - Effets caustiques :
perforation de la cloison nasale ;
| 7 jours | Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne. |
B - Intoxication aiguë :
du rythme, arrêt circulatoire ;
de cytoloyse hépatique ;
| 7 jours | |
C - Intoxication subaiguë ou chronique :
| 90 jours | |
D - Affections cancéreuses :
(maladie de Bowen) ;
| 40 ans | |
Date de mise à jour : |
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
Sources spécifiques
- (fr) Tableau N° 20 des maladies professionnelles du régime Général
- (fr) Tableau N° 10 des maladies professionnelles du régime Agricole
Sources générales
- (fr) Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
- (fr) Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS
v · m Maladies professionnelles en France | |
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Risques chimiques |
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Allergie |
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Cancers |
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Risques physiques |
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Risques biologiques |
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Fibres et poussières, mines et carrières | |
Gestes et postures, divers |
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