Liste des arrêtés de protection de biotope de la Haute-Saône

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La liste des arrêtés de protection de biotope de la Haute-Saône présente les arrêtés de protection de biotope du département de la Haute-Saône^[1]^,^[2].

L’arrêté de protection de biotope est un outil réglementaire issue de la loi du 10 juillet 1976, relative à la protection de la nature. La création d'un arrêté de protection de biotope revient au préfet de département, généralement sur proposition d’association de protection de la nature.

Liste

Nom du biotope	Communes	Date de création	Remarques
Biotope des grottes de la Baume, de la Baume Noire et de Beaumotte (chiroptères)	Échenoz-la-Méline, Beaumotte-lès-Pin, Fretigney-et-Velloreille	Arrêté préfectoral n°88 du 21 décembre 2007	Arrêté préfectoral pour la grotte de Beaumotte
Biotope de l’écrevisse à pattes blanches et de la truite fario		Arrêté préfectoral n°1043 du 13 avril 2007
Biotope de la plaine de Pusey, Vaivre-et-Montoille et Vesoul	Pusey, Vaivre-et-Montoille, Vesoul	Arrêté préfectoral n°3284 du 21 octobre 1999
Biotope des pelouses sèches de Champlitte	Champlitte	Arrêté préfectoral n°337 du 5 février 1999
Biotope abritant des grands tétras	Haut-du-Them-Château-Lambert, Miellin, Plancher-les-Mines	Arrêté préfectoral n°962 bis du 10 mai 1990
Biotope abritant les chiroptères	Bucey-lès-Gy	Arrêté préfectoral n°2299 du 3 octobre 1989
Biotope des combles de la mairie de Port-sur-Saône	Port-sur-Saône	Arrêté préfectoral n°386 du 22 février 1988

Voir aussi

Notes et références

↑ Fichier des arrêtés de protection de biotope de la Direction régionale du l'environnement, de l'aménagement et du logement, consulté le 12 janvier 2016
↑ Fichier des arrêtés de protection de biotope de la Direction régionale du l'environnement, de l'aménagement et du logement, consulté le 12 janvier 2016

v · m Liste des arrêtés de protection de biotope par département français
Départements de France métropolitaine	01 Ain 02 Aisne 03 Allier 04 Alpes-de-Haute-Provence 05 Hautes-Alpes 06 Alpes-Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 09 Ariège 10 Aube 11 Aude 12 Aveyron 13 Bouches-du-Rhône 14 Calvados 15 Cantal 16 Charente 17 Charente-Maritime 18 Cher 19 Corrèze 2A Corse-du-Sud 2B Haute-Corse 21 Côte-d'Or 22 Côtes-d'Armor 23 Creuse 24 Dordogne 25 Doubs 26 Drôme 27 Eure 28 Eure-et-Loir 29 Finistère 30 Gard 31 Haute-Garonne 32 Gers 33 Gironde 34 Hérault 35 Ille-et-Vilaine 36 Indre 37 Indre-et-Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir-et-Cher 42 Loire 43 Haute-Loire 44 Loire-Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot-et-Garonne 48 Lozère 49 Maine-et-Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute-Marne 53 Mayenne 54 Meurthe-et-Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas-de-Calais 63 Puy-de-Dôme 64 Pyrénées-Atlantiques 65 Hautes-Pyrénées 66 Pyrénées-Orientales 67 Bas-Rhin 68 Haut-Rhin 69D Rhône 70 Haute-Saône 71 Saône-et-Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute-Savoie 75 Paris 76 Seine-Maritime 77 Seine-et-Marne 78 Yvelines 79 Deux-Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn-et-Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute-Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts-de-Seine 93 Seine-Saint-Denis 94 Val-de-Marne 95 Val-d'Oise
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